Droits d’auteur et propriété intellectuelle
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Version : octobre 2026
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Licence limitée
L'artiste autorise uniquement la diffusion non exclusive nécessaire aux services choisis. Il peut continuer à publier ailleurs; Brecilia ne peut ni vendre l'œuvre ni se déclarer titulaire.
Réclamation et retrait ciblé
Toute réclamation documentée sera examinée. Lorsque cela est justifié, Brecilia suspendra ou retirera rapidement le morceau concerné de Music, Radio et des promotions sous son contrôle. Les autres morceaux ne seront pas retirés automatiquement sans motif indépendant.
Lois applicables
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